Foire aux croûtes 2012

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RODEZ 2011 RODEZ 2012 art et patrimoine

 

 

REGLEMENT  DE L'ASSOCIATION A.P.L.A.:

Article 1

Seul le comité d’administration peut organiser des manifestations au nom de l’association, dans le cadre de la réglementation relative aux associations à but non lucratif (au maximum, 6 manifestations par an).

Article 2

Pour participer aux manifestations organisées par l’association, il faut être membre de l’association A.P.L.A. et donc répondre aux conditions d’adhésion.

Article 3

Seules les œuvres artistiques réalisées par les membres de l’association pourront être exposés; toute revente commerciale, de type " vide-grenier ", est interdite.

Les membres bienfaiteurs (magasin de fournitures d’arts, par exemple) pourront exposer leurs produits, mais sans les vendre.

Article 4

annulé

Article 5

Des emplacements de 4 m par 2,5 m de profondeur, ou de 3m de long par 3 m de profondeur, sont mis à disposition des adhérents exposants, en laissant un passage de 0,50 m à 1 m de large entre les stands.

Le stationnement des véhicules sur ces emplacements n’est pas autorisé.

Les stands doivent être recouvert d’un tissu blanc ou écru ; les barnum ou parasols doivent être solidement arrimés pour résister en cas de vent.

Article 6

Les exposants seront couvert par une assurance prise par l'association A.P.L.A. garantissant leur responsabilité civile dans le cadre de la manifestation; cette assurance ne garantit pas la perte ou la destruction de leur biens propres.

L’association A.P.L.A. ne sera pas responsable des dégâts matériel ou accidents commis par la faute de l’un d’eux, ni des vols " à l’étalage ".

Les litiges entre exposants, ayant un motif lié à leur installation, seront portés à la connaissance du conseil d’administration de l’association, qui tranchera souverainement.

Article 7

Les horaires des manifestations sont de 9h à 19 h; les exposants devront arriver à 8h30 pour s’installer et partir au plus tard à 20 h, en laissant les lieux tout à fait propres.

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Dernière modification : 21 juillet 2015